﻿{"id":13233,"date":"2012-02-16T00:00:00","date_gmt":"1970-01-01T00:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/vdujardin.over-blog.com\/article-proces-en-appel-des-faucheurs-volontaires-d-ogm-a-poitiers-98757601.html"},"modified":"2017-03-11T07:07:07","modified_gmt":"2017-03-11T06:07:07","slug":"article-proces-en-appel-des-faucheurs-volontaires-d-ogm-a-poitiers-98757601","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/vdujardin.com\/blog\/article-proces-en-appel-des-faucheurs-volontaires-d-ogm-a-poitiers-98757601\/","title":{"rendered":"Proc\u00e8s en appel des faucheurs volontaires d&rsquo;OGM \u00e0 Poitiers&#8230;"},"content":{"rendered":"<p><img loading=\"lazy\" class=\"GcheTexte alignleft\" src=\"http:\/\/vdujardin.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2012\/02\/stand_anti_ogm3.jpg\" alt=\"Janvier 2012, manifestation et stand lors du proc\u00e8s en appel des anti-OGM\" width=\"400\" height=\"304\" \/><\/p>\n<p>Edit de 20h le 16 f\u00e9vrier 2012 : les faucheurs volontaires dont il est question plus bas, relax\u00e9s en premi\u00e8re instance, ont \u00e9t\u00e9 h\u00e9las condamn\u00e9s en appel (voir plus bas&#8230;). Rendez-vous en cours de cassation?<\/p>\n<p>Voici un long article sur un combat de longue haleine, loin d&rsquo;\u00eatre termin\u00e9, et qui demande une vigilance de tous les jours&#8230; L&rsquo;article est long, mais j&rsquo;esp\u00e8re que quelques-uns de mes lecteurs le liront en entier&#8230; et je reviendrai sans doute prochainement sur certains sujets, n&rsquo;h\u00e9sitez pas \u00e0 suivre les liens.<\/p>\n<p>Alors que le conseil d\u2019\u00c9tat a annul\u00e9 en novembre 2011 l&rsquo;interdiction du ma\u00efs Monsanto 810 en France, des faucheurs volontaires ont d\u00e9truit des semences pr\u00eates \u00e0 partir dans les champs sur un site de Monsanto dans l&rsquo;Aube (voir <a title=\"lien vers le site du Monde, militant anti-OGM dans un laboratoire Monsanto dans l'Aube\" href=\"http:\/\/www.lemonde.fr\/societe\/article\/2012\/01\/23\/des-militants-anti-ogm-investissent-un-site-de-monsanto-dans-l-aube_1633064_3224.html#xtor=RSS-3208\" target=\"_blank\">l&rsquo;article du Monde<\/a>); le gouvernement a promis de reprendre un arr\u00eat\u00e9 de moratoire avant les semis de printemps, cela reste toujours en attente&#8230; (il dit vouloir le prendre le plus tard possible),<\/p>\n<p>&#8230; alors que wikileaks (<a href=\"http:\/\/www.wikileaks.ch\/cable\/2007\/12\/07PARIS4723.html\">t\u00e9l\u00e9gramme 07PARIS4723<\/a> dat\u00e9 du 14 d\u00e9cembre 2007) a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 une correspondance de l&rsquo;ambassadeur des \u00c9tats-Unis en France pr\u00f4nant une riposte ferme au cas o\u00f9 la France suspendrait \u00e0 nouveau l&rsquo;autorisation des OGM en France (pour faire un exemple et \u00e9viter que d&rsquo;autres Europ\u00e9ens ne prennent les m\u00eames mesures),<\/p>\n<p>&#8230;alors que BASF renonce aux recherches sur les pommes de terre OGM en Europe&#8230; car les organismes g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9s (OGM) y sont trop mal vus (<a title=\"lien vers le site du Monde, BASF renonce aux recherches sur les pommes de terre OGM en Europe\" href=\"http:\/\/www.lemonde.fr\/planete\/article\/2012\/01\/16\/le-geant-de-la-chimie-basf-stoppe-sa-production-d-ogm-en-europe_1630200_3244.html#xtor=RSS-3208\" target=\"_blank\">l&rsquo;article du Monde<\/a>),<\/p>\n<p>&#8230; alors que les semences seront d\u00e9sormais tax\u00e9es, et oui, plus le droit de faire ses propres semences (que l&rsquo;on soit agriculteur ou m\u00eame jardinier amateur!) en \u00ab\u00a0l\u00e9sant\u00a0\u00bb les soci\u00e9t\u00e9s de biotechnologies qui ont tentent de mettre la main sur le g\u00e9nome et brev\u00e8tent le vivant qui devrait \u00eatre le bien de tous&#8230; m\u00eame si vous faites vos semences, vous devez payer et cela sera revers\u00e9 \u00e0 ces firmes&#8230; (voir la loi <span class=\"st\">n\u00b02011-1843<\/span> du 8 d\u00e9cembre 2011 relative aux certificats d&rsquo;obtention v\u00e9g\u00e9tale, heureusement encore en attente de d\u00e9crets, voir ici les article concern\u00e9s dans le <a title=\"Lien vers l\u00e9gifrance, propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les semences\" href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCode.do;jsessionid=1996D76BEF9D44AD7947D499A6FD0B60.tpdjo03v_3?idSectionTA=LEGISCTA000024953410&amp;cidTexte=LEGITEXT000006069414&amp;dateTexte=20120112\" target=\"_blank\">code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/a>),<\/p>\n<p>&#8230; alors que les producteurs d&rsquo;OGM tentent de faire admettre en droit europ\u00e9en la coexistence: les deux types de cultures pourraient cohabiter, et pour \u00e9viter que le miel soit contamin\u00e9 comme cela a \u00e9t\u00e9 le cas en Allemagne, les apiculteurs n&rsquo;auraient pas le droit de mettre leur ruche \u00e0 moins de 3 km d&rsquo;un champ d&rsquo;OGM&#8230; et pourquoi pas l&rsquo;inverse??? Les apiculteurs n&rsquo;ont rien demand\u00e9, alors, il serait plus logique d&rsquo;interdire la plantation d&rsquo;OGM \u00e0 moins de 3 km des ruches, surtout que les champs de Mon 810 par exemple sont plein d&rsquo;herbicides et de round&rsquo;up suspect\u00e9 d&rsquo;\u00eatre toxique pour les abeilles, le but \u00e9tant de rendre le ma\u00efs insensible au d\u00e9sherbant pour en arroser le champ (en Am\u00e9rique du Nord, cela a entra\u00een\u00e9 une augmentation continue de ces produits sur ces champs OGM, les mauvaises herbes devenant tr\u00e8s vite r\u00e9sistantes aux produits chimiques)&#8230;<\/p>\n<p>&#8230;a eu lieu \u00e0 Poitiers le 13 janvier 2012 le proc\u00e8s en appel de huit faucheurs volontaires (sur 150 ayant particip\u00e9 \u00e0 l&rsquo;op\u00e9ration) accus\u00e9s d&rsquo;avoir, \u00e0 Valdivienne et Civaux (oui, \u00e0 l&rsquo;ombre de ma <a title=\"Chez VD, fuite de tritum dans le sous-sol de la centrale de Civaux, dans la Vienne\" href=\"http:\/\/vdujardin.com\/blog\/article-fuite-de-tritium-dans-ma-centrale-nucleaire-preferee-civaux-suite-97578361\/\" target=\"_blank\">centrale nucl\u00e9aire pr\u00e9f\u00e9r\u00e9e)<\/a>, fauch\u00e9 des parcelles d\u2019essais de ma\u00efs OGM Monsanto 810, le 15 ao\u00fbt 2008. Ils avaient \u00e9t\u00e9 relax\u00e9 en premi\u00e8re instance (proc\u00e8s le 14 juin 2011, d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 rendu le 28 juin 2011) sur des bases strictement juridiques, sans que le tribunal examine les questions de fond&#8230; le parquet avait fait appel au dernier moment&#8230; <strong>Edit de 20h le 16 f\u00e9vrier 2012:<\/strong> la cour d&rsquo;appel de Poitiers les a condamn\u00e9s \u00e0 des jours-amendes, avec sursis pour 5 d&rsquo;entre eux, fermes pour 3 autres (\u00ab\u00a0r\u00e9cidivistes\u00a0\u00bb, dont Jos\u00e9 Bov\u00e9 et Fran\u00e7ois Dufour), et \u00e0 de lourds dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 verser \u00e0 Monsanto et Id\u00e9ma\u00efs.<\/p>\n<p>Le <a title=\"lien vers le blog du comit\u00e9 vigilance OGM 86\" href=\"http:\/\/vigilance-ogm-86.hautetfort.com\/\" target=\"_blank\">comit\u00e9 vigilance OGM 86<\/a> (qui r\u00e9unit aussi bien des \u00e9cologistes, des agriculteurs que des d\u00e9fenseurs des consommateurs, dont la Conf\u00e9d\u00e9ration paysanne, la Biocoop, Vienne Agrobio, Greenpeace, l&rsquo;UFC Que Choisir, les Amis de la Terre, etc.) avait organis\u00e9 la veille au soir un grand d\u00e9bat \u00e0 la maison du peuple \u00e0 Poitiers (pleine \u00e0 craquer&#8230;), sorte de r\u00e9p\u00e9tition g\u00e9n\u00e9rale pour les t\u00e9moins appel\u00e9s \u00e0 la barre le lendemain, soit par ordre d&rsquo;intervention et Pierre-Henri Gouyon. \u00c0 la fin de la soir\u00e9e, sept des huit inculp\u00e9s, dont <a title=\"lien vers le site de Jos\u00e9 Bov\u00e9\" href=\"http:\/\/www.jose-bove.eu\/\" target=\"_blank\">Jos\u00e9 Bov\u00e9<\/a> et Fran\u00e7ois Dufour, vice-pr\u00e9sident Europe-\u00e9cologie-les-Verts du conseil r\u00e9gional de Basse-Normandie, sont venus se pr\u00e9senter sur sc\u00e8ne. Le jour du proc\u00e8s, le maire n&rsquo;a pas os\u00e9 faire enlev\u00e9 leur stand, m\u00eame s&rsquo;ils vendaient sur la voie publique des boissons alcoolis\u00e9es&#8230; \u00e0 savoir un tr\u00e8s bon vin chaud \u00e0 base de vin bio&#8230; Et le soir a eu lieu une grande soir\u00e9e au Plan B. Voici donc un bref aper\u00e7u de la conf\u00e9rence&#8230; toujours par ordre d&rsquo;apparition.<\/p>\n<h1>Un message de St\u00e9phane Hessel<\/h1>\n<p>St\u00e9phane Hessel (l&rsquo;auteur de <a title=\"Chez VD, Indignez-vous! de St\u00e9phane Hessel\" href=\"http:\/\/vdujardin.com\/blog\/article-indignez-vous-de-stephane-hessel-63691909\/\" target=\"_blank\">Indignez-vous!<\/a>) aurait pu venir au proc\u00e8s, mais il \u00e9tait soufrant. Il a fait passer un message enregistr\u00e9 (vu \u00e0 la conf\u00e9rence, mais refus\u00e9 au tribunal) : vous pouvez le voir sur le <a title=\"lien vers le site de la Nouvelle-R\u00e9publique, message de St\u00e9phane Hessel pour le proc\u00e8s en appel des faucheurs volontaires \u00e0 Poitiers\" href=\"http:\/\/www.lanouvellerepublique.fr\/Vienne\/Actualite\/Environnement\/n\/Contenus\/Articles\/2012\/01\/13\/Faucheurs-volontaires-decision-de-la-cour-d-appel-le-16-fevrier#mlghessel\" target=\"_blank\">site de la Nouvelle-R\u00e9publique<\/a>.<\/p>\n<h1>L&rsquo;avis d&rsquo;un \u00e9lu, Beno\u00eet Biteau. Que vaut l&rsquo;AOC beurre Charente-Poitou???<\/h1>\n<p>Ing\u00e9nieur agronome, conservateur territorial du patrimoine, Beno\u00eet Biteau est \u00e9lu au conseil r\u00e9gional de Poitou-Charentes, charg\u00e9 de l&rsquo;agriculture. Il y a quelques ann\u00e9es, il s&rsquo;est mis en disponibilit\u00e9 de son poste de conservateur pour reprendre la ferme de son p\u00e8re \u00e0 Sablonceaux pr\u00e8s de Royan&#8230; 180 ha, dont 120 de ma\u00efs qui consommaient en eau l&rsquo;\u00e9quivalent d&rsquo;une ville de 70.000 habitants. Avec son fr\u00e8re et un autre associ\u00e9, ils ont repris l&rsquo;exploitation, reconvertie \u00e0 l&rsquo;agriculture biologique avec une partie en vignes, une partie en cultures mara\u00eech\u00e8res et le reste (les anciens ma\u00efs) en polyculture et \u00e9levage notamment de vaches mara\u00eechines&#8230; Voir l&rsquo;aventure de cette reconversion sur <a title=\"lien vers le site identi-terre 17, la ferme de Beno\u00eet Biteau\" href=\"http:\/\/www.identi-terre-17.com\/\" target=\"_blank\">son site<\/a>. En 2011, cinq ans apr\u00e8s la reprise, il y a eu z\u00e9ro irrigation, et depuis le d\u00e9but, ils ont replant\u00e9 des hectares de prairies et des milliers d&rsquo;arbres&#8230; Il a expliqu\u00e9 sa d\u00e9marche, et au passage, s\u00e9rieusement \u00e9gratign\u00e9 le beurre AOC (appellation d&rsquo;origine contr\u00f4l\u00e9e) Charente Poitou, produit avec du lait de vaches nourries au ma\u00efs venant de partout et au colza OGM. Intrigu\u00e9e, je suis all\u00e9e v\u00e9rifier le d\u00e9cret de cette AOC&#8230; En effet, l&rsquo;AOC du Beurre Charente Poitou et du beurre AOC des Deux-S\u00e8vres, d\u00e9finis dans le m\u00eame <a title=\"lien vers le site l\u00e9gifrance, d\u00e9cret du 29 ao\u00fbt 1979 sur le beurre AOC de Charente-Poitou\" href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000506327&amp;fastPos=9&amp;fastReqId=111737975&amp;categorieLien=cid&amp;oldAction=rechTexte\" target=\"_blank\">d\u00e9cret du 29 ao\u00fbt 1979<\/a> publi\u00e9 au Journal officiel du 31 ao\u00fbt 1979 m\u00e9riterait un s\u00e9rieux nettoyage pour avoir la moindre cr\u00e9dibilit\u00e9. Les seules contraintes sont la zone d&rsquo;\u00e9levage et d&rsquo;implantation des usines de transformation (tr\u00e8s tr\u00e8s large, beaucoup plus que la r\u00e9gion administrative), rien sur l&rsquo;alimentation, la race des vaches, etc. La seule mention sanitaire? A l&rsquo;article 2, les vaches doivent \u00eatre soumises au d\u00e9pistage de la tuberculose et de la brucellose&#8230; et le lait et la cr\u00e8me utilis\u00e9s doivent \u00eatre pasteuris\u00e9s, la cr\u00e8me doit subir une maturation biologique. Je comprends mieux pourquoi je n&rsquo;ai jamais trouv\u00e9 de beurre diff\u00e9rent des beurres pasteuris\u00e9s ordinaires&#8230; Faudra-t-il se battre pour une r\u00e9vision des r\u00e8gles de cette AOC ? (sur un sujet voisin, voir <a title=\"Chez VD, Les ignorants de Davodeau\" href=\"http:\/\/vdujardin.com\/blog\/article-les-ignorants-d-etienne-davodeau-94912896\/\" target=\"_blank\">les ignorants<\/a> d\u2019\u00c9tienne Davodeau, o\u00f9 Christian Richard explique pourquoi il est sorti de l&rsquo;AOC d&rsquo;Anjou o\u00f9 il est vigneron)&#8230;<\/p>\n<h1>Les OGM pour quoi faire ? par Jacques Testart<\/h1>\n<p><a title=\"lien vers le site de Testart\" href=\"http:\/\/jacques.testart.free.fr\/\" target=\"_blank\">Jacques Testart<\/a> retrace sa carri\u00e8re, depuis le traitement des vaches pour qu&rsquo;elles produisent plus de lait (alors que l&rsquo;Europe s&rsquo;acheminait vers la surproduction et les quotas laitiers), puis la conception des \u00ab\u00a0b\u00e9b\u00e9s \u00e9prouvettes\u00a0\u00bb. Il rappelle que si la f\u00e9condation in vitro pose des questions d&rsquo;\u00e9thiques directes ou d\u00e9riv\u00e9es (que fait-on des embryons surnum\u00e9raires?), elle r\u00e9pond \u00e0 une attente des parents st\u00e9riles, alors que personne ne demande d&rsquo;OGM \u00e0 part les producteurs de semence et de produits chimiques.<\/p>\n<h1>OGM : une coexistence possible ? par Pierre-Henri Gouyon<\/h1>\n<p>Si vous \u00e9coutez (en direct ou comme moi en diff\u00e9r\u00e9) la <a title=\"Lien vers le site de France Inter, la t\u00eate au carr\u00e9\" href=\"http:\/\/www.franceinter.fr\/emission-la-tete-au-carre-0\" target=\"_blank\">T\u00eate au carr\u00e9<\/a> sur France Inter, vous l&rsquo;entendez parfois le vendredi. Cet ing\u00e9nieur agronome, docteur en g\u00e9n\u00e9tique, aujourd&rsquo;hui professeur au mus\u00e9um national d\u2019histoire naturelle (voir son long CV sur le <a title=\"lien vers le site du mus\u00e9um national d\u2019histoire naturelle, Pierre-Henri Gouyon\" href=\"http:\/\/www.mnhn.fr\/oseb\/GOUYON-Pierre-Henri\" target=\"_blank\">site du Mus\u00e9um<\/a>), \u00e0 l\u2019AgroParisTech et \u00e0 Sciences Po (Paris), sp\u00e9cialiste notamment de g\u00e9n\u00e9tique des populations, a expos\u00e9 le probl\u00e8me pos\u00e9 par le brevetage des semences, qu&rsquo;elles soient OGM ou non, la cons\u00e9quence sur la perte de diversit\u00e9 par rapport aux semences paysannes (r\u00e9alis\u00e9es sur la ferme), mais aussi l&rsquo;enjeu financier pour le semenciers qui sont aussi souvent les fabricants d&rsquo;herbicides et de pesticides&#8230; Il ne s&rsquo;agit pas de faire mieux vivre la plan\u00e8te, d&rsquo;avoir des rendements meilleurs, mais de contr\u00f4ler la vente des semences et des pesticides. Il a aussi expos\u00e9 les risques de contamination sur la m\u00eame esp\u00e8ce, mais aussi sur les esp\u00e8ces voisines (c&rsquo;est peu le cas pour le ma\u00efs, mais un fl\u00e9au pour le colza). Il a montr\u00e9 en quoi Monsanto exer\u00e7ait son lobbying partout (aupr\u00e8s du gouvernement am\u00e9ricain, de a communaut\u00e9 europ\u00e9enne) en pla\u00e7ant ses dirigeants aux postes clefs, en quoi l&rsquo;\u00e9quivalence en substance (une plante OGM serait identique \u00e0 une autre plante non OGM car elle a quasiment le m\u00eame g\u00e9nome&#8230; est une escroquerie&#8230; sur ce raisonnement, les vaches folles sont aussi des vaches comme les autres), le danger de la coexistence des deux types de cultures (voir plus haut en introduction).<\/p>\n<p>Je n&rsquo;ai plus de place pour vous parler du d\u00e9bat, mais les questions soulev\u00e9es reviendront sans doute aussi ici&#8230;<\/p>\n<h1>PS : je vous <a title=\"Chez VD, tous cobayes de Jean-Paul Jaud\" href=\"http:\/\/vdujardin.com\/blog\/article-tous-cobayes-de-jean-paul-jaud-110761167\/\" target=\"_blank\">recommande le film<\/a> tous cobayes de Jean-Paul Jaud<\/h1>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Edit de 20h le 16 f\u00e9vrier 2012 : les faucheurs volontaires dont il est question plus bas, relax\u00e9s en premi\u00e8re instance, ont \u00e9t\u00e9 h\u00e9las condamn\u00e9s en appel (voir plus bas&#8230;). Rendez-vous en cours de cassation? 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